Politique de confidentialité

ATOM SOLUTIONS, en tant qu'éditeur de la plateforme RéponseAO, accorde une grande importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité vous informe sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données.

Responsable du traitement : ATOM SOLUTIONS (SAS)
Adresse : 23 rue de Clichy, 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Contact DPO : admin@reponseao.fr

Données d'identification

• Nom et prénom
• Adresse e-mail professionnelle
• Informations de profil Google (lors de l'authentification)

Données d'utilisation

• Logs de connexion et d'activité
• Données de navigation et d'interaction
• Préférences utilisateur

Données métier

• Documents téléchargés (base de connaissances)
• Questionnaires d'appels d'offres
• Réponses générées et modifications
• Projets et collaborations

Nous utilisons vos données personnelles pour :

• Fourniture du service : Génération de réponses IA, gestion des projets
• Authentification : Connexion sécurisée via Google OAuth
• Support client : Assistance technique et fonctionnelle
• Amélioration du service : Analyse d'usage et optimisations
• Sécurité : Détection de fraudes et protection des données
• Conformité légale : Respect des obligations réglementaires

• Exécution du contrat : Fourniture des services RéponseAO
• Intérêt légitime : Amélioration du service, sécurité, support
• Consentement : Cookies non essentiels, communications marketing
• Obligation légale : Conservation des logs, facturation

• Données de compte : Durée du contrat + 3 ans
• Documents métier : Selon configuration client (suppression possible)
• Logs de connexion : 12 mois maximum
• Données de facturation : 10 ans (obligation légale)

Hébergement selon l'architecture

• Mode Cloud : Données et modèles IA hébergés chez OVH SAS (France)
  Les modèles d'intelligence artificielle sont stockés et exécutés exclusivement sur l'infrastructure OVH située en France
• Mode On-Premise : Données et modèles IA restent sur vos serveurs
• Mode Hybride : Répartition selon configuration client

Partenaires techniques

• Google : Authentification OAuth (données minimales)
• OVH SAS : Hébergement cloud et exécution des modèles IA (France)

Aucun transfert hors UE sans garanties appropriées (clauses contractuelles types, décision d'adéquation).

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Accès : Consultation de vos données personnelles
• Rectification : Correction des données inexactes
• Effacement : Suppression dans les conditions légales
• Limitation : Restriction du traitement
• Portabilité : Récupération de vos données
• Opposition : Refus du traitement pour motifs légitimes
• Retrait du consentement : À tout moment

Contact : admin@reponseao.fr
Délai de réponse : 1 mois maximum
Réclamation : CNIL (www.cnil.fr)

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées :

• Chiffrement des données en transit et au repos
• Authentification forte et gestion des accès
• Surveillance et détection d'intrusions
• Sauvegarde et plan de continuité
• Formation du personnel
• Audits de sécurité réguliers
• Infrastructure souveraine française (OVH)

Cookies essentiels

Nécessaires au fonctionnement du service (authentification, sécurité).

Cookies analytiques

Mesure d'audience et amélioration de l'expérience utilisateur (avec consentement).

Vous pouvez gérer vos préférences cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Cette politique peut être mise à jour pour refléter les évolutions de nos services ou de la réglementation. Les modifications importantes vous seront notifiées.

Dernière mise à jour : Décembre 2024